Quel est le contenu du POS actuel de Maisons-Laffitte ?
Le dossier du POS actuel se compose de quatre documents :
Le rapport de présentation
Il établit un état des lieux, expose les objectifs et justifie les options d'aménagement retenues dans le POS.
Télécharger le rapport de présentation du Plan d'Occupation des Sols au format pdf : parties -1--2--3--4-.
Le règlement
Il fixe les règles applicables aux terrains dans les diverses zones du territoire. Un POS se compose de zones urbaines (U) et de zones naturelles (N) qui sont reportées sur les documents graphiques.
Les zones urbaines, majoritaires à Maisons-Laffitte, sont des zones déjà urbanisées ou suffisamment équipées pour l'être.
Télécharger le règlement du Plan d'Occupation des Sols (pdf-617ko).
Les documents graphiques
Ils font apparaître les limites de zonage et toutes les servitudes d'urbanisme.
Télécharger le document graphique du Plan d'Occupation des Sols. (A venir : Document en cours d'élaboration)
Les annexes
Elles contiennent des documents écrits et graphiques tels que la liste des emplacements réservés pour équipement public, la liste des servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation des sols.
Télécharger les annexes du Plan d'Occupation des Sols (pdf-155 ko).
