Approbation avenant 10 à la convention ville ccas pour la prise en charge du système informatique du CCAS Association Car à pattes - subvention exceptionnelle de démarrage Budget ville - Exercice 2008 - vente de matériel de voirie Centre Hippique - rapport annuel 2007 Cinéma - rapport annuel 2007 Création d'un budget annexe Rond Sévigné Fournitures de denrées alimentaires - appel d'offres ouvert - Approbation du marché Gestion du stationnement payant - rapport annuel 2007 Marché communal - rapport annuel 2007 Mission spéciale- visite regroupement d'assistantes maternelles - remboursement frais Personnel communal - convention entre commune et CIG Gr. Couronne - remboursement honoraires médecins Personnel communal - création d'un poste de chargé de mission hippique Rémunération des agents recenseurs S.A.E.M. - Rapport annuel 2007 S.I.A.A.P. - rapport annuel 2007 SARRY - rapport annuel 2007 SIDECOM - rapport d'activité 2007 SIEP Seine et Forêts - rapport d'activité 2007 SIGEIF - rapport d'activité 2007 SIVaTRU - rapport annuel 2007 SIVOM Maisons Laffitte-Mesnil le Roi - rapport d'activité 2007 SIVOM St Germain-en-Laye - rapport d'activité 2007 SMERGC - rapport d'activité 2007 Syndicat Intercommunal d'Assainissement Sartrouville, Maisons-Laffitte, Mesnil-le-Roi, Montesson - rapport annuel 2007 Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Seine - rapport d'activité 2007 Tarifs municipaux - révision- restauration municipale Voyages scolaires - subvention aux coopératives scolaires écoles Colbert Ledreux et Le Prieuré_jumelage Z.A.C. de l'entrée de Maisons - compte-rendu annuel de la SARRY - Approbation d'un avenant
Accord préalable de la commune pour la reprise du camping par le groupe proméo Aire d'accueil des gens du voyage - création d'une section aire d'accueil des gens du voyage Approbation d'une convention MOUS visant au traitement de l'insalubrité diffuse sur la commune ASP - exercice 2008 - subvention complémentaire de voirie Budget supplémentaire 2008 - Assainissement - Examen et vote Budget supplémentaire 2008 - eau potable - examen et vote Budget supplementaire Ville Cinéma - révision des tarifs Création d'un portail au CHML - autorisation de dépôt d'une déclaration préalable Exonération de la taxe professionnnelle pour les établissements de spectacle cinématographique Exploitation et entretien de distributeurs de boissons et de confiseries au POPD Formation professionnelle - approbation convention prise en charge financière entre la commune & un agent Indemnités de Conseil au Trésorier Principal - Attribution Marché communal - Révision des droits de place et fixation de la redevance Mise à disposition locaux 29 rue Puebla - Club Loisirs Retraités - approbation d'une convention Mise à disposition de 2 stations fixes et 1 mobile d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage Personnel communal - journée de solidarité Personnel communal - tableau des effectifs - suppressions et créations de postes Politique de maintien des activités hippiques Redevance d'assainissement - fixation du taux Redevance pour occupation du domaine public communal relative aux canalisations souterraines Rémunération nuitées effectuées par enseignants ou animateurs lors des séjours scolaires et Centre de Loisirs Rémuneration travaux supplémentaires effectués par enseignants des écoles pour surveillance restaurant et études surveillées Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple Maisons-Laffitte - Mesnil-le-Roi - modification statuts Syndicat mixte d'aménagement, de gestion et d'entretien des berges de la seine et de l'oise - adhésion Tarifs municipaux - révision - accueil périscolaire Tarifs municipaux - révision - bibliothèque municipale Tarifs municipaux - révision - Centre de Loisirs 6-12 ans Tarifs municipaux - révision - Centres de Loisirs Maternels Tarifs municipaux - révision - Concours Tarifs municipaux - révision - droit de stationnement des voitures de place - taxis Tarifs municipaux - révision - droits de voirie - branchements au réseau égout - eaux usées - eaux pluviales Tarifs municipaux - révision - Etudes dirigées Tarifs municipaux - révision - Location des installations sportives Tarifs municipaux - révision - Ludothèque Tarifs municipaux - révision - Quotients Tarifs municipaux - Révision -Vaisselle Transfert des droits et obligations de la Sté John Net à la Sté PHS - approbation d un avenant Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement - déclaration sans suite du marché
Aménagement paysager visant au rétablissement des perspectives historiques du château Approbation du règlement intérieur Bourses d'études communales - Année scolaire 2008-2009 Budget ville - Admission en non valeur de produits irrécouvrables Budget ville - Taxe locale sur la publicité extérieure Budget ville - Vente de matériel de voirie Construction restaurant scolaire - Approbation des marchés négociés pour les lots n°1-3-9 Construction restaurant scolaire - Approbation d'un marché négocié pour le lot n°5 Délégatoin de service public pour gestion du cinéma - Approbation avenant n°3 à la convention Exploitation-maintenance de centres thermiques - Approbation avenant de transfert entre Sté ISS Energie & Idex Extension du système de vidéo surveillance - Adoption du programme 2008 Extension-réhabilitation du Foyer Freddy Leroux - Lot n5 - Exonération des pénalités de retard Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation de la sté Photobox Mission spéciale - Journée du cheval à Chazey sur Ain - Remboursement des frais Nettoyage batiments communaux - Lot n°1 - Approbation d'un avenant n°1 au marché avec sté Promain Opération logements sociaux au 01 rue du Fossé - Approbation convention de fonctionnement Opération logements sociaux au 01 rue du Fossé - Demande de subvention auprès du FAU Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Personnel communal - Rémunération des stagiaires Personnel communal - Suppression d'une concession de logement par utilité de service Personnel communal - Transformations de concessions de logements Piscine municipale - Application tarif hiver pendant la période de travaux sur le bassin extérieur Réalisation de travaux d'impression - Approbatoin d'un avenant avec la société DESBOUIS Salle d'exposition hippique - Approbation d'une convention entre la ville et le CMN
Approbation convention de subvention d'équipement entre la ville et l'association Solidarité-Logement Approbation d'une convention entre la ville et le CMN pour les manifestations Autorisation de substitution de la SARL ETIMMO à M. Provendier pour la propriété 35 Square Grétry Budget ville - Décision modificative n°2 Conseil d'administration Collège Cocteau - Modification du nombre de représentants de la collectivité Construction d'un restaurant scolaire - Approbation d'un marché négocié pour le lot n 15 Dépôt déclaraton préalable pour remplacement des huisseries des logements 01 av. Montebebello Dépôt déclaraton préalable pour transformation d'un logement en salle de classe à la maternelle Colbert Eclairage public - Approbation avenant de transfert droits et obligations de sté Elettra vers Sté Inéo Infra Exploitation et entretien de distributeurs de boissons et confiseries à la piscine Projet de décret modifiant les décrets des EPF d'Ile de France et des Yvelines Répartition du produit des concessions de cimetière entre la Ville et le CCAS Stationnement gratuit en août en zone verte Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités Travaux d'extension du réseau d'assainissement - Approbation du marché Veolia eau - Service Assainissement - Rapport annuel du délégataire Veolia eau - Service de distribution d'eau potable - Rapport annuel du délégataire
Affectation du résultat - Budget assainissement Affectation du résultat - Budget eau potable Affectation du résultat - Budget ville Aménagement du terrain synthétique et du terrain d'honneur - Demande de subvention Approbation convention de subvention d'équipement entre la ville et l'association Solidarité-Logement Approbation convention occupation à titre précaire locaux 20 rue de la Muette avec Aide aux Foyers Approbation de conventions définissant les relations financières entre la ville et les associations Autorisation dépassement coefficient occupation des sols pour travaux d'isolation thermique Centre de loisirs 6-12 ans - Révision des tarifs des activités sportives et des stages multisports Commission communale des impôts directs - Proposition d'une liste de commissaires Commission consultative des services publics locaux Compte administratif 2007 - Assainissement Compte administratif 2007 - Eau potable Compte administratif 2007 - Ville Compte de gestion 2007 du receveur municipal - Budget assainissement Compte de gestion 2007 du receveur municipal - Budget eau potable Compte de gestion 2007 du receveur municipal - Budget ville Construction d'un restaurant scolaire et démolition de la cuisine centrale - Approbation des marchés Construction restaurant scolaire lot 15 marché négocié Création d'une commission communale d'accessibilité Dépôt d'une déclaration préalable - réfection de la toiture du bâtiment 31 bis rue du Maréchal Foch Dépôt d'une déclaration préalable - remplacement des huisseries de l'école maternelle Montebello Dépôt d'une déclaration préalable - remplacement des huisseries du bâtiment A du CHML Location-maintenance de copieurs-photocopieurs - Dissolution de la Sté NRG et transfert à Sté Ricoh Mission spéciale - Mme BOISNEL - Remboursement des frais Mission spéciale - Mme TISSERAND - Remboursement des frais Programme départemental de formation continue - Approbation convention à une mission conseil Réalisation et pose de quatre plaques historiques dans le Parc Restructuration et mise aux normes des offices - Approbaton des marchés SIVOM de St-Germain-en-Laye - Demande adhésion de la commune de Crespières Stationnement payant - Révision des tarifs Stationnement payant en zone verte - Augmentation du nombre de cartes résidents Tarifs municipaux - Révision - Centre hippique et carrière de l'hippodrome Tarifs municipaux - Révision - Conservatoire de musique et d'art dramatique Tarifs municipaux - Révision - Manifestations hippiques Tarifs municipaux - Révision - Piscine Tarifs municipaux - Révision - Spectacles - expositions - Salons - Marché de l'Art Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités Travaux de modification et modernisation de la filière de traitement des eaux - Demande de subventions Travaux extension réseaux assainissement et réhabilitation déversoirs d'orage - Demande de subventions Vote des comptes administratifs - Election d'un Président Yvelines première - Désignation d'un représentant non élu à l'assemblée générale
Acquisition gratuite du terrain sis 11 rue Croix castel Aide au développement des conservatoires - Demande de subvention auprès du Conseil Général Approbation convention avec la CAF pour prestation de service accueil de loisirs périscolaires Approbation convention de mise en place d'un service minimum d'accueil des enfants les jours de grève Approbation convention d'objectifs et de financement relative à la PSU avec la CAF Approbation du zonage d'assainissement Bilan annuel des acquisitions et cessions immoblilières 2007 Branchements d'assainissement - Modalités de remboursement Concours départemental Villes et Villages fleuris - Concours Communal des Maisons Feuries Convention de mise à disposition Ville-USML pour le local SAEM Demande de fiscalisation de la participation communale 2008 DUP pour le Centre de Secours au Mesnil-le-Roi EPF des Yvelines - Election du représentant du Conseil Municipal Exercice 2008 - Budget principal - Décision modificative n°1 Fiscalité locale - Fixation des taux d'imposition Fonds de soutien financier de l'Etat à l'industrie cinématographique Huisseries 2008 - Approbation du marché Nuits musicales - Demande de subvention départementale 2008 Personnel communal - Médecine professionnelle et préventive Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Personnel communal - Régime indemnitaire - IHTS Personnel communal - Régime indemnitaire - Jours de repos travaillés Projet éducatif des Centres de Loisirs - Approbation Réalisation de travaux d'impression - Approbation davenant n°1 au marché avec Sté Desbouis Réfection des courts de tennis - Approbation du marché Restauration scolaire - Approbation avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre SIGEIF - Demande d'adhésion de la commune de Servon Tarifs - Centre de Loisirs 6-12 ans - Création tarifs demi-journée avec repas Tarifs - Création de tarifs pour manifestations organisées dans le cadre de la Fête du Cheval Taxes d'urbansime - Remise gracieuse de pénalités
ASP - Election des représentants Budget communal - Choix des modalités de vote CCAS - Election Centre Hospitalier des Courses - Election d'un représentant CNAS - Election d'un délégué Comité de la Caisse des Ecoles - Election des représentants Comité Technique Paritaire - Election des représentants Commission d'appel d'offres - Election des membres Commission de l'Administration Générale, de la Sécurité, du Personnel et de la Participation Commission de l'Equipement, de l'Urbanisme et de la Voirie Commission de l'Hippisme, du Sport, de la Jeunesse et des Associations Commission des Affaires culturelles et de la Communication Commission des Affaires Scolaires et de la Petite Enfance Commission des Affaires sociales et du Handicap Commission des Finances et du Budget Commission du Développement économique, de l'Emploi et du Développement durable Commission du Jumelage, de l'Embellissement et du Cadre de Vie Conseil de discipline de recours d'Ile de France - Election d'un représentant Conseils d'Administration des Collèges - Election des représentants Création des emplois de collaborateurs de cabinet Délégation du Conseil Municipal au Maire Droit à la formation des élus Indemnités des élus Mission Locale Intercommunale de Sartrouville - Election des représentants Remboursement des frais de représentation - Mise à disposition de véhicule SAEM de Maisons-Laffitte - Election des représentants SARRY - Election d'un représentant SIA de Sartrouville - Election des délégués SIDECOM - Election des délégués SIEP Seine et Forêts - Election des délégués SIGEIF - Election des délégués SIVATRU - Election des délégués SIVOM de Saint Germain en Laye - Election des délégués SIVOM Maisons-Mesnil - Election des délégués SMERGC - Election des délégués SMSO- Election des délégués Syndicat des Lycées - Election des délégués
Détermination du délai de dépôt des listes d'adjoints au maire Détermination du nombre des adjoints
Approbation d'une convention entre la Ville et l'association MLSGP Approbation d'une convention entre la ville et l'association TAYASAL Avenant à la convention de mise à disposition de biens avec le SDIS Construction d'un restaurant scolaire et restructuration des cuisines satellites - Demandes de subventions Dépôt d'une déclaration préalable pour la clôture 08 rue Johnson Dépôt d'une déclaration préalable pour la clôture 28 avenue Talma Dépôt permis de construire et déclarations préalables pour la mise aux normes des cuisines Fourniture de carburants - Approbation du marché Location d'autocars - Approbation du marché Maîtrise d'oeuvre avec le cabinet A & I et BETIF pour restaurant scolaire - Lot n 1 - Approbabation avenant n°1 Modalités de versement de la contribution pour le fonctionnement du SDIS - Signature d'une convention Nettoyage des batiments communaux - Approbation des marchés Office de tourisme - Renouvellement missions accueil, information, animation et promomotion touristique Opération 01 rue du Fossé Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Petites opérations de voirie et entretien - Approbation du marché Réfection du passage & impasse Saint Nicolas - Subvention à l'ASA Restructuration du CSC - Approbation de la résiliation du marché avec la société OTIS Restructuration du CSC - Approbation du marché pour le lot ascenseur Restructuration du CSC - Approbation du marché pour le Lot menuiseries extérieures
