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Samedi 20 mars 2010
Délibérations 2009
Délibérations du 9 février 2009

Aide au développement des conservatoires & écoles de musique et danse - demande subvention au CG 78
Aménagement paysager de la perspective du château - convention entretien espaces verts avec l'Etat
Débat d'orientation budgétaire 2009 _ assainissement
Débat d'orientation budgétaire 2009_ eau potable
Débat d'orientation budgétaire 2009 _ville


Suite des délibérations
Délibérations du 23 mars 2009

Approbation des avenants Centre Sportif et Culturel_ lots 2 et 7
Approbation des marchés des offices, lots 1, 3 et 4
Approbation du marché relatif à la fourniture des produits électriques
Avis SIAAP
Bilan cessions acquisitions immobilières 2008


Suite des délibérations
Délibérations du 11 mai 2009

Affectation définitive du résultat - Budget Assainissement
Affectation définitive du résultat - Budget Eau potable
Affectation définitive du résultat - Budget ville
Autorisation dépôt déclaration préalable remplacement huisseries batiment C du CHML
Autorisation dépôt déclaration préalable remplacement huisseries logement 1 ruelle de la Vieille Eglise


Suite des délibérations
Délibérations du 22 juin 2009

Activités péri et extra scolaires - règlement intérieur destiné aux familles - Modification
Budget assainissement - Décision Modificative n°2
Compte Epargne Temps - mise à jour du règlement intérieur
Demande adhésion au SIVOM de la boucle pour la compétence coordination gérontologique
Dépôt Permis de Construire - chalet carrière de l'hippodrome


Suite des délibérations
Délibérations du 5 octobre 2009

Activités péri et extra scolaires - règlement intérieur destiné aux familles - Modification
Bourses d'études communales - Année scolaire 2009- 2010
Convention constitutive du groupement de commandes commune CCAS - approbation
Demande de prise en charge par l'Etat d'un préjudice financier
Développement du site hippique de Maisons-Laffitte - avenant n°1 à la convention France Galop
Logements conventionnés 1 rue du Fossé - Convention tripartite pour désignation candidats - approbation
Mise aux normes et restructuration des offices dans le cadre de la liaison froide - recours à l'emprunt par le CCAS
Personnel communal - modification du tableau des effectifs - suppression et création de postes
Régie de recettes du Centre de Loisirs 6-12 -Prise en charge du déficit
Rémunération des agents recenseurs 2009 - Affectation de la dotation forfaitaire attribuée par l'Etat
Rond Sévigné avenant n°1 avec SARRY 78 et FCS
Tarifs municipaux - Centre de Loisirs 6-12 - création et fixation de tarifs après-midi sans repas
Tarifs municipaux - création et fixation de tarifs pour les promenades poney-attelage
Tarifs municipaux - fractionnement des tarifs études dirigées et accueil périscolaire