Présentation des fonds

  • Les fonds anciens

Les archives anciennes sont formées par les documents antérieurs à 1790. Elles sont classées dans l'ordre méthodique des séries du cadre de classement réglementaire de 1926. A Maisons-Laffitte sont conservées les séries suivantes :

Série BB : administration communale ;
Série CC : finances, impôts et comptabilité ;
Série DD : biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie ;
Série EE : affaires militaires ;
Série FF : justice, procédure, police ;
Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique.

  • Les fonds modernes

Les archives modernes sont formées des documents compris entre 1790 et 1983, année de l'application des lois de décentralisation. Les archives modernes sont classées dans l'ordre méthodique des séries du cadre de classement réglementaire de 1926. A Maisons-Laffitte sont conservées les séries suivantes :

Série A : lois et actes du pouvoir central ;
A télécharger : Lois et actes du pouvoir central

Série B : actes de l'administration départementale ;
A télécharger : Actes de l'administration départementale

Série C : bibliothèque administrative ;
A télécharger : Bibliothèque administrative
comprenant : 1 C : bulletins municipaux ; 2 C : annuaires et répertoires ; 3 C : bibliothèque historique.

Série D : administration générale de la commune ;
A télécharger : Administration générale de la commune
Comprenant : 1 D : Conseil municipal ; 2 D : actes de l’administration municipale ; 3 D : administration de la commune ; 4 D : contentieux.

Série E : état-civil ;
A télécharger : Etat-Civil
Comprenant : 1 E : registres des naissances, mariages, décès ;  2 E : registres des naissances ; 3 E : registres des mariages ; 4 E : registres des décès ; 5 E : tables annuelles ; 6 E : publications de mariages ; 7 E : administration de l’état-civil.

Série F : Population, économie sociale, statistiques
A télécharger : population, économie sociale, statistiques ;
Comprenant : 1 F : population ; 2 F : commerce et industrie ; 3 F : agriculture ; 4 F : subsistances ; 6 F : mesures d’exceptions ; 7 F : travail.

Série G : contributions, administrations financières ;

Série H : Affaires militaires
A télécharger : affaires militaires ;
Comprenant : 1 H : recrutement ; 2 H : administration militaire ; 3 H : garde nationale et sapeurs-pompiers ; 4 H : mesures d’exception et faits de guerre.


Série I : police, hygiène publique, justice ;


Série K : élections et personnel ;


Série L : finances de la commune ;


Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics ;


Série N : biens communaux, terres, bois, eaux ;
A télécharger : Série N : biens communaux, terres, bois, eaux
comprenant : 1 N : biens communaux ; 2 N : bois ; 3 N : eaux ; 4 N : propriétés et droits divers.

Série O : travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux ;


Série P : cultes ;
A télécharger : Cultes
Comprenant : 1 P : Culte catholique ; 2 P : Culte protestant.

Série Q : Assistance et prévoyance ;


Série R : Instruction publique, sciences, lettres et arts ;


Série T : urbanisme ;


Série S : cartes, plans et photographies de grands formats.

  • Les fonds privés

Série J : archives privées entrées par voie extraordinaire

              Sous-série 1 J : collection Pierre Dhers

              Sous-série 5 J : collection Odile Rousselot

              Sous-série 7 J : collection Pierre Yves Louis

              Sous-série 8 J : collection Paul Soulier

 

  •     Les fonds contemporains

Ils correspondent à l’ensemble des documents versés par les services municipaux, classés dans une série continue.

Série W :
- les délibérations du Conseil municipal
- les arrêtés du Maire
- les budgets
- les listes électorales
- les nombreux dossiers sur les édifices communaux,
- la voirie, le cimetière… 
 

  • Les documents figurés (19ème et 20ème siècles) : photographies, plans, gravures, affiches, cartes postales.
  • Les archives audio et audiovisuelles : cassettes-audio, cassettes VHS, DVD…