PLU

Par délibération du Conseil Municipal en date du 27 février 2017, le PLU (Plan Local d'Urbanisme) issu de la révision du POS (Plan d'Occupation des Sols) a été approuvé.

L'ensemble du dossier est consultable à la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement Urbain, 3 rue du Fossé, Annexe I, à Maisons-Laffitte.

Les documents téléchargeables, ci-dessous, reprennent le PLU de manière partielle, en particulier pour les Annexes :

Le PLU est pleinement opposable depuis le 2 avril 2017. Il a fait l’objet :
- d’une modification simplifiée n° 1 en date du 28 mai 2018,
- d'une modification simplifiée n°2 opposable à partir du 11 juillet 2021 et de mises à jour en date des 9 mai 2018, 13 février 2019 et 8 janvier 2020.

 

 

PLU EN VIGUEUR

Rapport de présentation :

- Diagnostic
- Etat initial de l'environnement
- Justification des choix (modifié les 28 mai 2018 et 7 juin 2021)

Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
- PADD

Orientations d'Aménagement et de programmation :
- OAP (modifié le 7 juin 2021)

Règlement :
- Règlement (modifié le 7 juin 2021)
- Liste du patrimoine bâti (partie 1 - partie 2 - partie 3 - partie 4) (modifié le 28 mai 2018)

Documents graphiques :
- Plan de zonage (modifié les 28 mai 2018 et 7 juin 2021)
- Inscriptions graphiques (modifié les 28 mai 2018 et 7 juin 2021)
- PPRI (Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Vallée de la Seine et de l'Oise)

Annexes

6 a - Liste des SUP (modifié le 8 janvier 2020)
- Plan des SUP
- Mise à jour PLU SUP AC1  (mise à jour le 8 janvier 2020)
- Arrêté mise à jour - Plu AC1
Arrêté mise à jour - PLU - SUP 1 ERP
- Plan GRTgaz
6 b - Délibération DPU
6 c - Périmètre ZAC
6 d - Délibération périmètre d'étude
6 e - Carte classement voies bruyantes
- Classement acoustique
6 g - PPRI Plan
- PPRI Notice
- PPRI Règlement
6 h - Délibération Permis de démolir et Clôtures
6 i - Délibération Ravalement
6 j - Arrêté Préfectoral Risques d'exposition au plomb
6 k - Arrêté préfectoral carrières
- Plan carrière


Accès au dossier de modification du PLU n°1 en date du 28 mai 2018 :

1- Dossier de modification n° 01 du PLU - notice de présentation
2- Arrêté 457-2017
3- PLU - rapport de présentation modifié - PLU-modification n°01
3- Délibération 17-147
6- Affiche
7 -Certificat
8- Avis des personnes publiques
9 - Avis du Préfet


Accès au dossier de modification du PLU n°2 en date du 7 juin 2021 :

Délibération n°21-086 d'approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU
Notice de présentation de la modification simplifiée n°2 avec bilan
Tableau de synthèse de la mise à disposition au public
Bilan détaillé de la mise à disposition au public
Rapport de présentation - justification des choix modifié les 28.05.2018 et 7.06.2021
OAP modifié le 7.06.2021
Réglement modifié le 7.06.2021


>> Lire la suite

 

 

Les autres documents

 

Autres documents graphiques

Plan de situation de la ville : Accéder au plan de la ville

Le nuancier de la Ville

Télécharger Nuancier de la ville



ARCHIVES : PLU ARRÊTÉ (juin 2016)

A télécharger :

Rapport de présentation arrêt :
- Diagnostic
- Etat initial de l'environnement
- Justification des choix

Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
PADD arrêt

Orientations d'Aménagement et de programmation :
OAP arrêt

Règlement arrêt :
- Règlement
- Liste du patrimoine bâti (partie 1 - partie 2 - partie 3 - partie 4)

Documents graphiques :
- Plan de zonage
- Inscriptions graphiques
- PPRI (Plan de Prévention des Risques d'Inondation de la Vallée de la Seine et de l'Oise)

 

ACCÈS DIRECTS