Conseil Municipal du 4 décembre 2023

23-107 MANDAT SPECIAL

23-108 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES

23-109 ADOPTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2023 ET DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2024

23-110 BUDGET VILLE - AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024

23-111 BUDGET DE GESTION ASSAINISSEMENT - AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024

23-112 BUDGET DE GESTION EAU POTABLE - AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024

23-113 budget eaux pluviales 2024 autorisation d'engagement

23-114 BUDGET PARCS DE STATIONNEMENT - AUTORISATION D’ENGAGEMENT, DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024

23-115 BUDGET VILLE – EXERCICE 2024 - ATTRIBUTION D’UNE AVANCE SUR SUBVENTION A L’OFFICE DE TOURISME

23-116 BUDGET VILLE – EXERCICE 2024 - ATTRIBUTION D’UNE AVANCE SUR SUBVENTION A LA CRECHE DUVERDY

23-117 TARIFS MUNICIPAUX - REVISION - DROITS DE VOIRIE

23-118 TARIFS MUNICIPAUX - REVISION - CIMETIERE

23-119 TARIFS MUNICIPAUX - REVISION - DROITS DE STATIONNEMENT DES VOITURES DE PLACE – TAXIS

23-120 TARIFS MUNICIPAUX - REVISION - LUDOTHEQUE

23-121 MARCHE COMMUNAL – REVISION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE

23-122 STATIONNEMENT PAYANT -TARIFS PARKING D’INTERET REGIONAL ET PARKING DES GRAVIERS – ZONE VERTE ET ORANGE

23-123 ACTIVITES PERI ET EXTRASCOLAIRES – CREATION DE NOUVEAUX TARIFS ACCUEIL DU SOIR

23-124 ACTIVITES PERI ET EXTRASCOLAIRES – REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION

23-125 SEJOUR HIVER – FIXATION DES TARIFS

23-126 TARIFS MUNICIPAUX - REVISION - TARIF CONSIGNES A VELOS

23-127 CENTRE AQUATIQUE - MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

23-128 ECOLE DES SPORTS REMBOURSEMENTS EXCEPTIONNEL ET MODIFICATION DU RI

23-129 MODIFICATION 3 LOT 1 ESPACE CULTUREL MALESHERBES

23-130 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA STE ECF

23-131 RECOURS A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DU CENTRE HIPPIQUE

23-132 CINEMA MUNICIPAL – AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

23-133 GRILLE TARIFAIRE CINEMA

23-134 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNEE 2024 POUR LES COMMERCES DE DETAIL DANS LE DOMAINE DE LA PARFUMERIE ET DES PRODUITS DE BEAUTE - AVIS

23-135 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNEE 2024 POUR LES COMMERCES DE DETAIL DANS LE DOMAINE ALIMENTAIRE - AVIS

23-136 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNEE 2024 POUR LES COMMERCES DE DETAIL D’AUTRES EQUIPEMENTS DU FOYER - AVIS

23-137 STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST STATIONNEMENT AVEC L’ANTAI – APPROBATION

23-138 CONVENTION AVEC LE SIGEIF POUR L’IMPLANTATION DE 2 BORNES DE RECHARGES POUR VEHICULES ELECTRIQUES

23-139 HIPPODROME - MISE A DISPOSITION DE L’AVENUE DUGAZON - CONVENTION AVEC L’ASP

23-140 ACQUISITION PAR VOIE D’EXPROPRIATION DES PARCELLES CADASTREES AK 298, AK 299, AK 300, AK 304 ET AK 305

23-141 CONVENTION AVEC LA CRECHE ASSOCIATIVE BABY LOUP – RENOUVELLEMENT

23-142 MODIFICATION REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CRECHES

23-143 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES FUTURES CONVENTIONS DE GESTION EN FLUX POUR LES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

23-144 PERSONNEL COMMUNAL MODIFICATION DU TABLEAU DE EMPLOIS

23-145 PERSONNEL COMMUNAL – CREATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS

23-146 DEMANDE DE DISSOLUTION DU SILS – APPROBATION

23-147 MARCHE COMMUNAL - RAPPORT ANNUEL 2022

23-148 CINEMA - RAPPORT ANNUEL 2022

23-149 VEOLIA EAU - SERVICE ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE

23-150 VEOLIA EAU - SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE

23-151 SIVOM MAISONS-MESNIL - RAPPORT D'ACTIVITE DE L'EXERCICE 2022

23-152 SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE - RAPPORT D'ACTIVITE DE L'EXERCICE 2022

23-153 SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE - RAPPORT D'ACTIVITE DE L'EXERCICE 2022

23-154 SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE MAISONS-LAFFITTE - RAPPORT ANNUEL 2022

23-155 RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE 2022

23-156 DEBAT SUR LA POLITIQUE GENERALE DE LA COMMUNE

 

 

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